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Règlement d’ordre intérieur

En date du 09-11-2024

Préambule :

Sont dénommés ci-après :

L’Association : ASBL La Royale Forestoise de Gymnastique
FFG : Fédération Francophone de Gymnastique
le CA : le conseil d’administration de l’association
le DT : le (la) directeur (directrice) technique
le Gymnaste : le (la) membre adhérent en ordre de cotisation participant aux activités de l’association.
Le parent : le (la) représentant (e) légal(e) d’un membre adhérent mineur d’âge
Entraineur : le (la) personne physique étant en charge de l’enseignement de la pratique sportive.
Entrainement : Période déterminée par l’inscription du gymnaste des cours réguliers  durant laquelle l’entraineur est en charge de l’enseignement.

1. Le conseil d’administration

Art 1.1 :

Le CA nomme le DT selon les procédures de vote établi par les statuts.

Art 1.2 :

Le CA délègue à la libre discrétion du DT (et sans obligation de motiver ses actions ou décisions)  les missions suivantes (sans être exhaustif) :

• La gestion des aspects techniques et gymniques des cours et des activités de l’association.
• L’organisation des cours, recyclages et activités de l’association.
• Le recrutement et le  licenciement des moniteurs.
• L’étude et l’acceptation ou le refus des admissions des gymnastes.

Art 1.3
Le CA s’engage à affilier dans les plus brefs délais à la FFG les gymnastes en ordre de cotisation.

Art 1.4
Le CA s’engage à la gestion en bon père de famille de l’image du (des) gymnaste(s). Il ne pourra cependant pas être tenu pour responsable des conséquences d’éventuels actes de piraterie ou de détournement par autrui de cette dernière.

Art 1.5
Le CA et  le DT s’engagent à mettre tout en œuvre afin de dispenser un enseignement de qualité dans les infrastructures les plus adaptées.

Art 1.6

Le CA est libre d’introduire en procédure judiciaire toute personne et /ou association ayant porté préjudice à l’association auprès des autorités judiciaires qu’elle jugera compétentes.

2. Les droits et devoirs des gymnastes

Art 2.1
Le gymnaste ou à défaut le parent, si il est mineur d’âge, est tenu de s’acquitter du montant de la cotisation au plus tard endéans les 21 jours ouvrables qui suivent l’acceptation de la demande d’inscription. Le non-respect de ce point peux entrainer une suspension et /ou une exclusion définitive et sans compensation d’aucune forme de l’association.

Art 2.2
Le gymnaste a le droit d’être affilié à la FFG (Fédération Francophone de Gymnastique) et de bénéficier de la couverture de l’assurance accidents corporels de la fédération.

Art 2.3
Dans les limites du respect du présent règlement et des statuts de l’association, le gymnaste est en droit de participer aux activités spécifiques auxquelles il est dûment inscrit.

Art 2.4
Par son inscription le gymnaste  accepte d’être soumis au règlement anti-dopage de la FFG. Le gymnaste ou  le parent reconnait en avoir pris connaissance de sa propre initiative sur le site de la FFG. Une copie peut être fournie sur demande écrite.

Art 2.5 Devoir des gymnastes

• Le gymnaste s’engage à participer activement aux activités pour lesquelles il est inscrit. Son taux de présence ne pourra être inférieur à 90% des entrainements organisés.

• Le gymnaste s’engage au respect des horaires de début et de fin des entrainements.

• Le gymnaste s’engage à porter durant les entrainements des vêtements décents et adaptés à la pratique de la discipline spécifique.

• Le gymnaste, dès l’âge de 6 ans, sera tenu d’acquérir la tenue officielle du club.

• Le gymnaste s’engage à ne pas porter préjudice à l’association, notamment (et sans être exhaustif) par des faits, actes ou paroles qui seraient de par leurs natures dégradants ou insultants envers l’association ou ses membres.

• Le gymnaste se doit de faire preuve d’un comportement courtois envers les autres gymnastes.

• Le gymnaste s’engage à l’obéissance et au respect des entraineurs présents.

• Le gymnaste s’engage au respect du matériel et du personnel encadrant ou pas.

• Le gymnaste s’engage à représenter l’association lors des rencontres sportives (officielles ou pas). Le choix des rencontres reste exclusivement dans le chef du DT. Le gymnaste s’engage à respecter ce choix et à représenter l’association lors des manifestations déterminées par le DT.

• Tout manquement aux points précédents est susceptible d’entrainer des sanctions allant jusqu’à la suspension et l’exclusion sans aucune forme de compensation du gymnaste.

Art 2.6

Le gymnaste renonce explicitement par son affiliation à son « droit à l’image » et autorise l’association à diffuser celle-ci sous quelle forme que ce soit sans compensation aucune.

Art 2.7

L’association ne peut être tenue pour responsable en cas de perte ou de vol d’objets personnels des gymnastes durant les cours ou compétitions.
Les objets de valeur telle que GSM, bijoux, argent et autres, n’ont pas leur place durant les activités sportives.
Les téléphones portables, caméra et/ou appareils photographiques sont strictement interdits durant les entrainements.

3. Les droits et devoirs des Parents

Art 3.1
Les parents ne sont pas autorisés à assister aux entrainements sauf durant les plages horaires spécifiques et communiquées par le CA.

Art 3.2
Toutes requêtes, demandes, plaintes etc. doivent être adressées exclusivement au DT.
Les parents sont invités à une communication diligente et respectueuse avec les entraineurs, le DT et les membres du CA.
Toute agression verbale ou physique ou manque de respect  envers le personnel encadrant ou pas, sera immédiatement sanctionné par la suspension et l’exclusion immédiate et sans aucune forme de compensation du (des) gymnaste(s) concerné(s).

D’autre part,  une plainte pourrait être introduite auprès des autorités judiciaires compétentes.

Art 3.3
Le parent s’engage à ne pas porter préjudice à l’association notamment (et sans être exhaustif) par des faits, actes ou paroles qui seraient de par leurs natures dégradants ou insultants envers l’association ou leurs membres.